Nos publications
Retrouvez et téléchargez toutes les publications de SGSS
Momentum n°14 - Septembre 2011
- SERVICESPLUS: SGSS s’adapte à la directive Solvabilité II
- CROISSANCE : Avantages cachés de la gestion du collatéral pour les investisseurs
- DECRYPTAGE : SMILE… et le monde vous sourit
- NOUVEAUX HORIZONS : Après le bureau, Repérages, Global Village
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Momentum #14 – Spéciale Edition
SGSS En Inde : Un An Après
- SERVICESPLUS: Infrastructure de marché moderne
- CROISSANCE : Les fonds indiciels cotés arrivent en Inde : un potentiel prometteur
- DECRYPTAGE : Données économiques - Perspectives du marché en 2011
- NOUVEAUX HORIZONS : Repérages, Global Village
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Archives
Lettre d'info réglementaire n°14 - Septembre 2011
- ISO 20022 : 2014 année charnière
- « CPSS IOSCO » Principes applicables aux infrastructures de marché
- Dernières discussions et commentaires sur la loi FATCA
- Directive UCITS IV – Transposition en France
- Standards Européens sur les Assemblées
- Réforme fiscale italienne sur les revenus financiers : augmentation de l’imposition sur les plus-values
- Standards Européens sur les OST (Opérations Sur Titres) : mai 2011
- AIFM Mesures de niveau 2 : consultation de l’ESMA
- Fiscalité internationale : Assignation de la France devant la CJUE pour discrimination fiscale à l’encontre des fonds de pension et d’investissement étrangers
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Archives
Issuer News n°10 - La newsletter du Service aux Emetteurs - Novembre 2011
Au sommaire de ce numéro:
ACTUALITES
- Acquisition de notre partenaire Vestia : SGSS complète son offre internationale
- Assemblées générales : développer l’intérêt des actionnaires
- Jacques ENGASSER, Responsable de l’Actionnariat Individuel Michelin
FOCUS
- Opérations sur titres & assemblées générales : vers une harmonisation au niveau européen
EN PRATIQUE
- Sécurité et confidentialité des informations : tous concernés !
- États non coopératifs : la liste des ETNC évolue
- Nominet : simplicité d’accès et temps réel au programme des évolutions à venir
- Mise à jour des données personnelles : inciter et protéger
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Archives
Issuer News n°10 - Lettre d'information réglementaire & fiscale - Novembre 2011
Au sommaire de ce numéro:
- Dispositif FATCA : le défi américain
- Imputation des crédits d’impôts étrangers sur les dividendes : vers une normalisation des procédures d’échange d’information
- Nouvelle retenue à la source sur les gains relatifs aux dispositifs d’actionnariat salarié
- Fiscalité de l’actionnariat salarié : vers un aménagement des obligations déclaratives
- 2ème Loi de Finances rectificative pour 2011 : relèvement du taux des prélèvements sociaux
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Archives
Le Prêt de Titres : Guide d’introduction
Un checklist à l’attention des Prêteurs de Titres
Société Générale Securities Services et l’Association Internationale de Prêt-Emprunt de Titres (International Securities Lending Association - ISLA) ont publié un guide destiné aux OPCVM et autres investisseurs français afin d’améliorer leur compréhension du marché du prêt-emprunt.
Ce guide est une simple introduction au prêt de titres destinée à toute personne souhaitant en comprendre les fondements (comme les gestionnaires de fonds, les assurances et les caisses de retraite par exemple).
Cliquez ci-dessous pour télécharger le Guide d’introduction et le checklist de Prêt de Titres
>> Téléchargez Prêt de Titres : Guide d’introduction
>> Téléchargez Prêt de Titres: Checklist à l’attention des Prêteurs de Titres
Partenariat entre Societe Generale Securities Services et Credit Suisse Asset Management : Etude de cas
Le livre blanc examine plus particulièrement :
- - Pourquoi Credit Suisse Asset Management a décidé d’externaliser son activité d’administration de fonds
- - Les avantages de l’’externalisation
- - Les raisons du choix de Société Générale Securities Services en tant que partenaire
- - Le processus de migration